Cottage et Patine

Conditions générales de vente

1- Conditions générales de vente boutique en ligne

 

Délais de livraison
Le délai d’envoi est d’une semaine pour les articles en stock pour les règlements par virement. Pour le règlement par chèque (l’envoi est effectué 8 jours après encaissement).

Délais de réalisation de créations
Les délais de réalisation est selon planning de 2 à 8 semaines selon spécificité.

Caractéristiques des articles de la boutique
Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande (selon objets disponibles).  Les articles en vente sont des produits anciens revisités qui ont leurs défauts et leurs qualité. En cas de défaut particulier, la fiche de vente détaillera cet élément.
Toutes les créations de la boutique Cottage et Patine sont relookées sur toutes les faces.

Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que  Cottage et Patine « l’Atelier Boutique » en sa qualité de micro entreprise n’est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport.

Commandes
La commande enregistrée ne sera effective qu’à réception du règlement.

Paiement
Plusieurs modes de paiement sont offerts à l’acheteur : virement bancaire, chèque, mandat cash, espèces (en remise en mains propres uniquement).
Votre règlement doit parvenir sous un délai maximum de huit jours. Au delà les articles sont remis en vente.

Transport ou remise en mains propres
FRANCE :
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Le prix varie selon le poids du colis. Le prix est au plus juste (prix Poste + frais d’emballage) et les articles envoyés en lettre max de la Poste si cela est possible (objets de moins de 2 cm d’épaisseur). Sinon ils sont envoyés en Colissimo avec preuve de dépôt et suivi, sans signature (si vous souhaitez un envoi avec signature, merci de le préciser à la commande afin d’ajuster les frais de port). La transmission en relais MondialRelay est également possible sur demande en indiquant au préalable votre adresse (code postal et ville).
ETRANGER :
Pour les envois vers l’étranger, merci de contacter la boutique pour le calcul des frais de port AVANT tout paiement.
La remise en mains propres est également possible sur rendez vous préalablement fixé.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. L’option « recommandé » pour le colis est conseillée si vous le souhaitez, pour cela l’indication avant le règlement doit parvenir à l’atelier pour le recalcul du coût des frais de livraison avec assurance.

Rétractation et retour
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du lendemain de la réception de la commande pour procéder au retour du produit vers le vendeur pour remboursement à l’exception des frais de port restant à la charge de l’acheteur. Le retour est effectué par l’acheteur en colis soigné dont le coût restera à la charge. Le remboursement des articles retournés (hors commande spéciale) sera effectué si ces derniers sont réceptionnés en bon état et transmis dans leur emballage d’origine sans dégradation. La somme minorée des frais de port est remboursée par chèque ou virement au client dans un délai de 15 jours.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Données personnelles
Les adresses postales et email des clients de l’atelier restent confidentiels et ne sont pas divulguées ni vendues à d’autres prestataires ou sociétés.

2- Conditions générales de vente Stages

 

cliquez CGV ICI