Cottage et Patine

Mentions légales

 

Enseigne Cottage et Patine – Christel Georges (entrepreneur individuel)

15 Chemin du bourgneuf 14860 BAVENT

Email : cottageetpatine@gmail.com

Téléphone : 06 76 57 48 07 (sur rendez vous préalable)

Numéro de Siret 512 072 125 000 10 – code APE 7410Z

non assujetti à la TVA

En activité depuis le : 01/06/2011

Enregistré en tant qu’organisme de formation auprès de la préfecture de Basse Normandie sous le numéro 25 14 02843 14

 


 

Responsable de la publication : Christel Georges

 

Les conditions générales sont mentionnées sur le lien à l’onglet : CGV

 


Données personnelles :

Aucune collecte de coordonnées des clients n’est réalisée et aucune donnée personnelle n’est transmise ou vendue à des sociétés ou tiers.

Aucun courrier publicitaire postal ou électronique n’est transmis aux clients ayant contacté l’atelier. Pour être informé(e) des nouveautés et actualités de l’atelier, les clients doivent être inscrits à la Newsletter du site internet ou à celle du blog. Aucune extraction ni utilisation des emails n’est faite par l’atelier pour lui même ou pour un tiers.

 


 

 

Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Cottage et Patine. Le logo Cottage et Patine est la propriété exclusive de l’atelier Cottage et Patine.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s) sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires est interdite.

Droits d’auteur :
Toute représentation totale ou partielle de ce site quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Cottage et Patine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site Cottage et Patine est interdite sans l’accord exprès et préalable du site.

Crédits et copyright photos
Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site Cottage et Patine sont signalés dans les articles et sur les images et restent la propriétés du site Internet Cottage et Patine (achats, créations, stages…). Les photos des stages sont diffusées avec l’accord écrit des personnes y figurant (selon tout droit à l’image). L’utilisation des photos de Cottage et Patine sans accord écrit est interdit.