MENTIONS LEGALES

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L'ENTREPRISE

Nom Commercial : COTTAGE ET PATINE®
Christel Georges (Micro entrepreneur)
Création d'entreprise : 01/06/2011

Numéro de Siret : 512 072 125 000 10
N° d'inscription au registre des métiers : 512 072 125
N° d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 512 072 125
Code APE : 7410.Z

Coordonnées :
15 Chemin du Bourgneuf 14860 BAVENT

Téléphone : 06 76 57 48 07 (sur rendez vous préalable - pas de sollicitations commerciales)
Email : cottageetpatine@gmail.com

Organisme de formation :
enregistré auprès de la DIRECCTE et de la Préfecture de Basse Normandie
sous le numéro NDA : 25 14 02843 14 depuis avril 2015

Processus Qualité formation :
Référencé DATADOCK
Attestation de Conformité Qualité formation POLE EMPLOI
Certification QUALIOPI (en cours)

 TVA

Dans le cadre de la formation professionnelle continue : Exonération de TVA (Article 261-4-4 a du Code Général des Impôts). Les prix sont exprimés nets de taxes.

Dans le cadre de prestations de stages loisirs, coaching à distance et boutique en ligne : assujettissement à la TVA. Les prix sont exprimés Toutes Taxes Comprises.

RESPONSABLE DE L'EDITION ET DE LA PUBLICATION

Christel Georges (coordonnées de l'entreprise ci-dessus)

Les conditions générales sont mentionnées sur la page dédiée en lien : CGV

Hébergeur : OVHCloud 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

ACCÈS AU SITE INTERNET

Le site internet est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.cottage-et-patine.fr ne serait être tenu responsable.

PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROITS D'AUTEUR

PROTECTION DES CONTENUS COTTAGE ET PATINE : SITE INTERNET, PHOTOS, VIDEOS,  PROGRAMMES, VISUELS, GRAPHISMES, SAVOIR-FAIRE

Cottage et Patine® est une marque déposée à l'INPI.

Son site internet www.cottage-et-patine.fr, ses contenus, photos, visuels, graphismes ainsi que les programmes de formations, de stages et tutoriel de coaching à distance sont protégés par un dépôt Copyright©.

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CRÉDIT PHOTO

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Les données collectées ne sont traitées et conservées que dans le cadre de l'exécution du contrat ou de la relation engagé par le client et liant Cottage et Patine à ce dernier. Par exemple : contrat ou convention de formation, bulletin d'inscription à un stage loisirs, bon de commande pour un achat dans la boutique en ligne avec ou sans envoi postal, tutoriel coaching relooking à distance).

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