MENTIONS LEGALES
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L'ENTREPRISE
Nom Commercial : COTTAGE ET PATINE®
Christel Georges
forme juridique : Entreprise individuelle au micro réel
Création d'entreprise : 01/06/2011
Numéro de Siret : 512 072 125 000 10
N° d'inscription au registre des métiers : 512 072 125
N° d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 512 072 125
Code APE : 8559B
Coordonnées :
15 Chemin du Bourgneuf 14860 BAVENT
Téléphone : 06 76 57 48 07 (sur rendez vous préalable - pas de sollicitations commerciales)
Email : cottageetpatine@gmail.com
Organisme de formation :
enregistré auprès de la DIRECCTE et de la Préfecture de Basse Normandie
sous le numéro NDA : 25 14 02843 14 depuis avril 2015
Processus Qualité formation :
Référencé DATADOCK
Attestation de Conformité Qualité formation POLE EMPLOI
Certification QUALIOPI "actions de formation"
TVA
Dans le cadre de la formation professionnelle continue :
Exonération de TVA (Article 261-4-4 a du Code Général des Impôts).
Les prix sont exprimés nets de taxes.
Dans le cadre de prestations de stages loisirs, coaching à distance et boutique en ligne :
Exonération de TVA (Article 293 B du Code Général des Impôts).
Les prix sont expriéms nets de taxes.
RESPONSABLE DE L'EDITION ET DE LA PUBLICATION
Christel Georges (coordonnées de l'entreprise ci-dessus)
Les conditions générales sont mentionnées sur la page dédiée en lien : CGV
Hébergeur : OVHCloud 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
ACCÈS AU SITE INTERNET
Le site internet est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.cottage-et-patine.fr ne serait être tenu responsable.
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROITS D'AUTEUR
PROTECTION DES CONTENUS COTTAGE ET PATINE : SITE INTERNET, PHOTOS, VIDEOS, PROGRAMMES, VISUELS, GRAPHISMES, SAVOIR-FAIRE
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