Cottage et Patine

Conditions générales de vente Stages

CONDITIONS TARIFAIRES, DE PAIEMENT ET DE RESERVATION

Cottage et Patine propose des stages selon un planning défini à dates fixes ou à convenir si à domicile.

1 – TARIF

Le tarif d’une participation au stage est indiqué et mis à jour sur le site www.cottage-et-patine.fr ainsi que le programme détaillé et les dates proposées.

Ce tarif est susceptible d’évoluer annuellement à tout moment.

Les clients déjà inscrits à la date de l’augmentation de tarif, ayant versé un acompte bénéficient de ce fait du tarif antérieur applicable à la date de leur inscription.

2 – RESERVATION ET REGLEMENT

  • ACOMPTE

Après avoir lu les conditions générales de vente des prestations de Stages de «Cottage et Patine» en lien sur le site cottage-et-patine.fr, le client qui souhaite s’inscrire à une session disponible prend contact par email pour sa réservation et est ensuite validée par l’envoi du bulletin d’’inscription par retour d’email. Le client confirme sa participation par l’envoi du bulletin d’inscription dument rempli et accompagné d’un acompte dont le montant est indiqué sur le site, le tout par courrier postal dans les 8 jours qui suivent la réservation (le versement peut être également effectué par virement bancaire) = (à l’ordre de Christel Georges – 15 Chemin du Bourgneuf 14860 Bavent). Passé ce délai,  la réservation est annulée et la place de nouveau disponible. Le solde est réglé le jour de la prestation par chèque, en espèces (ou par virement au moins 4 jours avant la date du stage).

  • BON CADEAU

L’achat d’un bon cadeau pour offrir à un tiers fait l’objet d’un versement intégral à la réservation. Le bon nominatif est envoyé sur simple demande aux nom et prénom du bénéficiaire participant. Le bénéficiaire choisit ensuite la date de son choix, confirmée ensuite par l’atelier. Un bulletin d’inscription est également transmis. En cas de désistement ou d’absence le jour de la session choisie par le bénéficiaire, la somme n’est pas remboursable.

  • PRISE EN CHARGE EMPLOYEUR

Un devis être établi sur demande accompagné d’un programme détaillé. Le versement intégral est effectué à la réservation avant la date du stage, sauf en cas de délégation de paiement par un OPCA. En cas de désistement ou d’absence du bénéficiaire le jour de la session choisie par l’entreprise ou son bénéficiaire, la somme n’est pas remboursable.

3 – DROIT DE RECTRACTATION DU CONSOMMATEUR

En cas de changement d’avis, le client dispose d’un droit de rétractation de quatorze jours francs à compter de sa commande qu’il exercera par écrit en lettre recommandée en indiquant sa volonté de rétractation. Le consommateur qui renonce à son achat sera remboursé de l’acompte versé à la commande dans les quinze jours qui suivent la date de rétractation sauf durant les congés de l’atelier qui donneront lieu à un délai de remboursement plus long.

4 – CONDITIONS DE REALISATION

La recherche et la bonne composition des groupes vous garantissent un apprentissage optimal. Une session de stage accueille cinq à sept personnes. Celle-ci est maintenue dès 4 participants.

En cas de nombre insuffisant pédagogiquement pour le bon déroulement de la session, Cottage et Patine se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard 6 jours avant la date prévue afin de la reporter faute de participants.

5 – TIERS

Toute personne étrangère autre qu’un client inscrit ne peut assister au stage (ex : accompagnant, enfant de la personne inscrite) pour des raisons de sécurité, de responsabilité et de confort  dédiés à chacun. L’accès n’est autorisé aux accompagnants qu’en début et fin de sessions exclusivement. En cas d’arrivée du client accompagné d’un tiers et ne souhaitant pas participer au stage sans la présence du tiers, la renonciation du client sera considérée comme annulation. La somme précédemment réglée reste due.

6 – DESISTEMENT

En cas d’annulation supérieure à 21 jours francs avant la session choisie : il pourra être proposé un report selon les disponibilités de planning dans les 3 mois qui suivent le stage concerné.

Sinon, pour toute annulation inférieure ou égale à 21 jours francs avant la session choisie ou en cas d’annulation sur report demandé : le report ne pourra être effectué.

Dans tous les cas d’annulation : aucun remboursement ne peut être demandé. Les sommes versées restent dues.

7 – DROIT A L’IMAGE

Lors du stage, des photos sont prises des participants en action et en cours de réalisation. Ces clichés sur lesquels vous pourriez apparaître peuvent être publiés par la suite sur les supports visuels internet de Cottage et Patine (site, blog, …), votre accord ou refus est indiqué sur le formulaire d’inscription par le biais d’une case à choisir.

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